Archives des Réglementation

Plusieurs ouvriers posent des câbles sur un chantier le long d'une route

Réglementation Lire l’article Avis d’ouverture de chantier (AOC) : le cadre réglementaire applicable

L'avis d'ouverture d'un chantier des travaux publics (AOC) est une déclaration que l'exécutant des travaux adresse aux organismes de prévention des risques professionnels avant le démarrage d'un chantier.

29 septembre 2026
5 min de lecture

Aperçu de câbles oranges dans une tranchée

Réglementation Lire l’article Réglementation anti-endommagement

Comprendre les démarches indispensables avant des travaux à proximité des réseaux

#Réseaux

29 septembre 2026
3 min de lecture

Une rue avec un marquage piquetage de visible

Réglementation Lire l’article Marquage-piquetage : tout ce que vous devez savoir !

Qu'est-ce que le marquage-piquetage ? À quoi sert-il ? Comment doit-on le réaliser ? Le marquage-piquetage est-il obligatoire ? Qui est en charge de l'effectuer ?

28 septembre 2026
4 min de lecture

Travaux dans une rue concernant l'habilitation électrique

Réglementation Lire l’article Habilitation électrique BF-HF : une certification indispensable

Découvrez qui est concerné, les travaux autorisés et les conditions pour obtenir cette habilitation.

22 septembre 2026
3 min de lecture

Travaux effectués par une pelle mécanique dans le sol

Réglementation Lire l’article Tout savoir sur l’AIPR

L'AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux) est une autorisation obligatoire pour les professionnels intervenant à proximité de réseaux enterrés, aériens ou subaquatiques. Découvrez qui est concerné, les conditions pour l'obtenir, les obligations réglementaires et les risques encourus en cas de non-respect.

18 septembre 2026
4 min de lecture

Deux personnes avec gilet orange au loin et de nuit à côté d'un chantier

Réglementation Lire l’article L’Avis de Travaux Urgents (ATU)

Si des travaux non prévisibles doivent être réalisés en urgence dans une zone à proximité de laquelle des réseaux sensibles sont implantés, le commanditaire des travaux a pour obligation de contacter préalablement les exploitants de réseaux et obtenir de leur part les consignes de sécurité.

16 septembre 2026
3 min de lecture

Réglementation Lire l’article RecoStar, le nouveau standard Enedis

Enedis fait évoluer ses exigences de récolement des réseaux électriques avec RecoStar, un nouveau standard de données appelé à remplacer le format PGOC.

16 septembre 2026
4 min de lecture

Réglementation Lire l’article Permission de Voirie

Selon l'article L113-2 du Code la Voirie Routière, l'occupation du domaine public routier n'est autorisée que si elle a fait l'objet d'une permission de voirie ou d'un permis de stationnement. Décryptage.

15 septembre 2026
6 min de lecture

Une banderole jaune concernant le danger lié à l'amiante

Réglementation Lire l’article Repérage amiante en voirie

Depuis le 1er juillet 2026, toute mission de repérage amiante avant travaux sur les ouvrages de voirie doit être réalisée conformément à la norme NF X46-102.

14 septembre 2026
4 min de lecture

Vue d'une interface de téléphone avec un fond de chantier

Réglementation Lire l’article DT vs DICT : obligations, usages et solutions

DT, DICT, DT-DICT conjointe : comprenez les différences, obligations et délais, et découvrez DICT.fr pour les gérer facilement.

29 juillet 2025
4 min de lecture